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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMOR HABITAT
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Opti CAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

Opti CAP
ARMOR HABITAT, Société anonyme coopérative HLM

Numéro de dépôt :
3650944
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/05/2019
Opti CAP de ARMOR HABITAT

Présentation de la marque Opti CAP

Déposée le 15 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ARMOR HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Opti CAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMOR HABITAT domicilié(e) 33 Rue Abbé GARNIER - 22000 - SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 880 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMOR HABITAT, M FIEVET, Directeur domicilié(e) 33 Rue Abbé GARNIER - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Opti CAP est expirée depuis le 15 mai 2019.

ARMOR HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Opti RÊVE , coopalis L'habitat qui vous ressemble , Les Optimales , Opti STYLE , ARMOR HABITAT , Opti DÉAL


ARMOR HABITAT, Société anonyme coopérative HLM - 33 Rue Abbé GARNIER - 22000 - SAINT BRIEUC - France - SIREN 496880337


ARMOR HABITAT, M FIEVET, Directeur - 33 Rue Abbé GARNIER - 22000 - SAINT BRIEUC - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Construction de maisons individuelles neuves.